1 Produit cosmétique de type : crème, masque, gel douche, shampoing liquide, après-shampoings crème, etc.
(formule contenant de l’eau)
N.B : Les huiles essentielles sont notées « HE ».
Que contient le pack 1 produit avec HE/parfum de validation toxicologique ?
- 1 produit cosmétique avec eau (voir en conditions générales en dessous)
- 1 Huile essentielle ou 1 parfum par produit cosmétique
- valable pour un produit contenant de l’eau
- 1 zone d’application au choix
- 10 ingrédients maximum par produit cosmétique
- 15€/ huile essentielle supplémentaire
- Rapport sur la sécurité (CPSR) ou Dossier d’Information Produit complet (DIP) au choix
Quelle est la différence entre le Rapport sur la sécurité (CPSR) et le DIP cosmétique?
La différence entre le DIP cosmétique et le CPSR (ou rapport sur la sécurité du produit cosmétique) est simple :
Le DIP se constitue de 2 parties :
- une partie que vous pouvez faire vous-même (Partie A)
- une partie faite par le toxicologue cosmétique : l’évaluation sécurité (Partie B)
Nous pouvons faire la partie B ou les deux.
Quels documents sont requis pour la validation ?
+ Un tableau excel à remplir avec des informations générales (entreprise, personne responsable, FQQ, fonctions, etc.)
+ Fiche sécurité pour tous les ingrédients (SDS) + CI pour les micas + Certificat cosmétique pour les argiles/charbon
+ IFRA 51 + déclaration d’allergène (pour les HE/parfums)
+ BPF déclaration (modèle fourni)
+ résultat du test de stabilité (modèle fourni)
+ Challenge test ou autre test d’évaluation de la qualité mircobiologique
+ autres tests en votre possession (AW, oculaire, HET CAM etc.) : facultatifs
+ uniquement pour les macérâts « maison » : la fiche sécurité de l’huile support utilisée + une description détaillée reprenant tout le processus de la cueillette, en passant par le séchage, jusqu’à l’utilisation dans le cosmétique.
En supplément si vous prenez l’option DIP
+ BPF déclaration (modèle fourni)
+ Déclaration de conformité au regard des tests sur les animaux (modèle fourni)
+ Détail des méthodes de fabrication du produit
+ Documents sur le packaging/emballage (Fiche technique, fiche sécurité, certificat de contact (optionnel mais recommandé)).
Les tarifs sont net, HT ou TTC ?
Tous les tarifs sont net. Il n’y a rien à ajouter sur le total mais n’est pas possible de récupérer la TVA.
Une facture sera éditée sans TVA après achat.
Quels sont les délais de traitement ?
Une fois tous les documents envoyés, les délais sont de 2 à 3 semaines.
Ce délai est donné à titre indicatif et peut être raccourci ou allongé au besoin du toxicologue et en fonction du nombre de dossier à traiter.
Quels produits sont refusés ?
Sont refusés (liste non-exhaustive) :
- produit de forme alimentaire de type donut, cupcake, etc.
- produit contenant du CBD
- tout produit ne répondant pas aux exigences réglementaires
- les ingrédients qui ne font pas partie de COSIng
Y-a-t’il des coûts supplémentaires à prévoir ?
Non. Cependant, toute formule validée et envoyé ensuite au toxicologue ne pourra plus être modifié sauf avec un coût additionnel.
Qui est la personne responsable de la mise sur le marché ?
Que vous preniez l’évaluation sécurité seulement ou le DIP complet, vous restez la personne responsable de votre produit sur le DIP et lors de la déclaration au CPNP.
Avis
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